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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARGER INDUSTRIES
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DECAP'NET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECAP'NET
MARGER INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94538928
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
23/09/2014

Présentation de la marque DECAP'NET

Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MARGER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DECAP'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARGER INDUSTRIES domicilié(e) 82 Rue de la Treille,49000 ANGERS (dossier no 2267361) - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 996 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREMA domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2267361) - 75116 - France.

La marque DECAP'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECAP'NET est expirée depuis le 23 septembre 2014.

MARGER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DECAP'OCEAN , DECAP P.L.V. , DECAPRO


MARGER INDUSTRIES Société Anonyme - 82 Rue de la Treille,49000 ANGERS (dossier no 2267361) - 49000 - France - SIREN 399996008


CABINET BREMA - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2267361) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238216 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 11 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394343 - Publication au BOPI 2004-06-11

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267361 - Publication au BOPI 2004-06-18

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Produits chimiques destiné à L'Industries.Décapant pour vernis, laque et lasure.Préparation pour dégraisser et blanchir

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.